Archives de catégorie : Qui sommes-nous

Les partenaires

La Commune de Cuiseaux   www.cuiseaux.fr
Cuiseaux Intercom   www.cccuiseaux.fr                                                             Le Conseil Départemental de Saône et Loire                                                  La Réserve parlementaire (Mme Cécile Untermaier, députée de Saône et Loire)

Les statuts de l’association

Adopté à Cuiseaux lors de l’AG constitutive du 3 février 2015

Article 1. Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1/07/1901 et le décret du 16/08/1901 ayant pour titre :Comité Cuiseaux, pays des peintres désigné ci-après le Comité.

Article 2.Objet

Le Comité a pour but:

– d’aider au rayonnement culturel et touristique de Cuiseaux et de son territoire par tous moyens dont l’organisation d’évènements et par un fort soutien aux artistes amateurs et professionnels.

– de promouvoir les activités culturelles et artistiques auprès d’un public le plus large possible avec une attention particulière pour les jeunes et pour les populations les plus fragiles

– de mettre en valeur les richesses patrimoniales et historiques en s’appuyant sur les nombreux monuments, dont certains classés, de la cité médiévale de Cuiseaux et des communes alentour et sur la renommée de personnalités culturelles qui ont vécu dans le territoire comme les deux peintres internationalement reconnus : Pierre Puvis de Chavannes et Edouard Vuillard.

Article 3. Siège Social

Le siège social est fixé au 1 rue des Lombards, 71480 Cuiseaux
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration


Article 4. Composition. Cotisation

Le Comité se compose des quatre associations partenaires fondatrices :
– Les Amis de Cuisel
– Arts Club Cuiseaux
– Le Centre Culturel et Social de Cuiseaux
– Itinéraires et découvertes
de personnes physiques à titre individuel, adhérents ou non à une des associations fondatrices, et de représentants de la commune de Cuiseaux et de Cuiseaux Intercom.
Chaque association partenaire conserve sa propre personnalité morale, son existence propre avec sa vie associative, ses propres objets, activités, budgets et partenariats. Ni fusion, ni absorption le Comité constitue un groupement partenarial d’associations dans le cadre de l’objet déterminé ci-dessus.
Chaque association membre du Comité pourra demander l’établissement et la signature d’une charte précisant l’étendue et les modalités de sa participation. La dite charte sera annexée au règlement intérieur et pourra faire l’objet de modifications approuvées et cosignées par l’association et le Comité en fonction des évolutions respectives de ladite association et/ou du Comité.
Toute nouvelle association pourra postuler au Comité après l’accord unanime des associations fondatrices du Comité.
Le montant des cotisations est fixé dans le règlement intérieur par l’assemblée générale.

Article 5. Durée

La durée du comité est indéterminée.

Article 6. Membre

Le comité se compose des associations membres, des personnes physiques et des représentants de la commune de Cuiseaux et de Cuiseaux Intercom, tous étant à jour de leurs cotisations.
La qualité de membre se perd par:
– démission notifiée par lettre simple du (de la) Président(e) d’une association ou de la personne physique au(à la) président(e) du Comité.
– dissolution de la personne morale
– radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Dans ce dernier cas, le (la) président (e) de l’association concernée ou la personne physique est invité (e) par lettre recommandée à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications
Lors de procédures disciplinaires, les droits de la défense sont garantis

Article 7. Fonds de caisse et Ressources.

Les ressources de l’association proviennent :
– des subventions de l’Etat et des Collectivités territoriales
– des recettes des manifestations exceptionnelles
– et de toutes ressources autorisées par la loi .                                                                                                                                             Un fonds de caisse, dont le montant sera fixé lors de l’Assemblée Générale constitutive, sera constitué par les cotisations des associations adhérentes et des personnes physiques.

Article 8. Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire est composée des adhérents des associations membres partenaires, des représentants des collectivités locales et  de personnes physiques sous réserve d’être à jour de leur cotisation de l’année en cours. Chaque association ainsi que les collectivités locales auront droit au maximum à 10 voix délibératives (désignation lors de l’émargement à l’AG).

Le nombre de voix délibératives des personnes physiques ne pourra être supérieur à  la moitié du nombre de voix délibératives des personnes morales  et des représentants des collectivités locales prenant part aux votes  (la désignation se fera dans l’ordre de la feuille d’émargement à l’AG).
A titre d’exemple : Association 1 : 5 voix,  Association 2 : 3 voix,  Association 3 : 4 voix,   Association 4 : 5 voix, Collectivités  locales : 2 voix. Soit un total de : 19 voix.  D’où le nombre  de voix maximum pour les personnes physiques sera de : 9

Quinze jours au moins avant la date fixée par le bureau, les présidents des associations partenaires et les personnes physiques sont convoqués par les soins du (de la) secrétaire, selon un ordre du jour indiqué sur les convocations(courriel ou courrier). Il incombe aux président(e)s des associations partenaires d’en informer leurs adhérents
L’assemblée entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration et sur la gestion financière et morale du Comité. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, décide de l’affectation des résultats, donne quitus au Conseil pour sa gestion. L’assemblée générale procède à l’élection des membres du conseil d’administration et à l’examen des autres questions de l’ordre du jour.

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et peut également être convoquée, si besoin est, sur la demande de la moitié des membres de l’association.

L’assemblée générale ordinaire peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. La représentation est autorisée à raison d’un mandat par représentant.

 

Article 9. Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire:
– se prononce sur les modifications des statuts (hors articles 1_2_3) et sur la dissolution de l’association. Elle se réunit à la demande du(de la) président(e) ou des deux tiers des membres de l’association.
–   les décisions sont prises à la majorité qualifiée de la moitié des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
– si ce quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale extraordinaire se tiendradans lademi-heure suivant la première. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents.
Article 10. Conseil d’administration

 

Le comité est dirigé par un conseil d’administration de 10 membres minimum composé d’au moins deux représentants des associations membres, d’au moins un membre de la municipalité de Cuiseaux et un membre du conseil communautaire de Cuiseaux Intercom et d’un maximum de 5 personnes physiques.
Les membres du Conseil d’Administration seront élus pour 3 ans par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration est renouvelable par tiers tous les ans. A l’issue de la première année, les membres
sortants sont désignés par tirage au sort.Les membres sortants sont rééligibles mais ne peuvent être admis par cooptation.
Le conseil se réunit, au moins trois fois par an sur convocation du président(e) ou sur demande du quart, au moins, de ses membres.
Le conseil peut valablement délibérer, si le tiers des administrateurs élus est présent.
Les réunions sont présidées par le (la) président(e).
Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés (trois procurations ou pouvoirs maximum par membre). En cas de partage des voix, prépondérance de la voix du président(e).
Le conseil d’administration:
– est investi des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes décisions qui ne sont pas réservées à l’assemblée générale
– établit l’ordre du jour des assemblées générales et assure avec le bureau, dont il surveille la gestion, l’exécution des décisions de ses assemblées.
– autorise toutes les acquisitions, aliénations ou locations immobilières, ainsi que des contrats à intervenir, le cas échéant, entre l’association et les collectivités ou organismes publics qui lui apportent une aide financière.
– établit le budget de l’association et fixe les cotisations.

Tout contrat ou convention passé entre le groupement et un membre du Conseil d’administration, son conjoint ou un proche, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la plus proche assemblée générale.

Article 11. Bureau

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, un bureau composé d’au moins :
– un(e) président(e)
– un(e) vice-président(e
– un(e) secrétaire(e)
– un(e) secrétaire adjoint(e)
– un(e) trésorier(e)
– un(e) trésorier(e) adjoint(e)
Le bureau assure le bon fonctionnement de l’association et veille à la mise en œuvre des décisions du conseil d’administration, sous contrôle du conseil.

Article 12. Président

Le (la) président(e):
– représente l’association dans tous les actes de la vie civile et il conclut tout accord sous réserve des autorisations accordées par le conseil,telles que prévues à l’article 11.
– agit en justice au nom de l’association, tant en demande, avec l’autorisation du conseil quand il n’y a pas urgence, qu’en défense.
– peut accorder des délégations partielles de ses pouvoirs, sous réserve de l’autorisation préalable et écrite du conseil d’administration. En cas d’empêchement, il est remplacé par le(la)vice- président(e).

Article 13. Secrétaire

Le (la) secrétaire:
– est chargé de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception des écritures comptables.
– En cas d’empêchement, il est remplacé par le (la) secrétaire adjoint(e).

Article 14. Trésorier

Le(la) trésorier (ière):
– est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l’association. En cas d’empêchement, il est remplacé par le(la) trésorier(ère) adjoint(e).
– soumet les comptes de résultat ainsi que le bilan à    l’assemblée générale, dans un délai maximum de six mois après la clôture de l’exercice.
Vis à vis des organismes bancaires ou postaux, le président et le(la) trésorier (ière) ont pouvoir, chacun séparément, de signer tous moyens de paiement (chèques, virement etc…)

Article 15. Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, pour procéder aux opérations de liquidation.
L’actif, s’il y a lieu, est dévolu par cette assemblée, à une ou plusieurs associations, conformément aux dispositions de la loi du 01//7/1901 et du décret du16/08/1901.

ARTICLE 16. – Indemnités

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article 17. Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale.Ce règlement fixe les divers points non prévus aux statuts et notamment ceux ayant trait à l’administration interne de l’association.

Le Conseil d’Orientation

Le Conseil d’orientation est composé d’un nombre restreint d’administrateurs de l’Association et de personnalités du monde de la culture. Organisme consultatif il est consulté pour avis une ou deux fois par an sur les opérations projetées.

Le Conseil est en cours de constitution. Parmi les personnalités du monde de la culture, ont déjà donné un accord de principe :
Magali Briat-Philippe, conservateur du patrimoine, responsable des patrimoines du Monastère royal de Brou,
Nelly Catherin, directrice du musée Antoine-Chintreuil de Pont de Vaux,
Mathias Chivot, historien d’art spécialiste d’Edouard Vuillard et Ker Xavier Roussel son beau frère, peintre Nabi également
Marie Jeanne Lambert, conservatrice au Conseil départemental du Jura,
Valérie Pugin, Conservateur et Directeur du Musée de l’Abbaye / donations Guy Bardone – René Genis
Bertrand Puvis de Chavannes, expert en art et Président du Comité Puvis de Chavannes ,
Dominique Rivière, Conservateur en chef de l’Écomusée de la Bresse bourguignonne.
Sylvie de Vesvrotte, Ingénieur d’Etudes CNRS, Université de Bourgogne, Conservateur délégué des Antiquités et Objets d’art du Jura

 

Le Comité d’Organisation

Instance opérationnelle, le Comité d’organisation est la cheville ouvrière de l’association. Il initie et organise toutes les opérations comme les Biennales des arts. Ouvert à tous ceux qui veulent s’investir il répartit le travail entre différentes commissions. Pour y participer il faut simplement être membre de l’Association.
Il est actuellement composé de :

Monique Blot
Marie Noëlle Bretin
Jean Brisé
Jeanette Cabaud
Gilles de Courtivron
Marilyn Donguy
Audrey Fauvey
Gerard Gianora
Sophie Kassidy
Lyliane Lamy Chapuis
Chantal Magot
Andrée Mathieu Coron
Solange Mayet
Nicole Michel
Jacques Quantin
Nicole Quantin
Bernard Rosa
Monique Vandroux

Le Conseil d’Administration

Il gère l’association selon les statuts adoptés lors de l’AG constitutive et est composé de 16 membres :

Monique Blot (Secrétaire)
Marie Noëlle Bretin
Jean Brisé
Gilles de Courtivron (Président)
Audrey Fauvey
Michel Favre
Gérard Gianora
Isabelle James
Lyliane Lamy Chapuis
Nicole Lemaire
Chantal Magot (Secrétaire Adjointe)
Andrée Mathieu Coron (Vice Présidente)
Solange Mayet (Trésorière Adjointe)
Nicole Michel
Roseline Morel
Nadine Pirat
Jacques Quantin
Nicole Quantin
Jean Paul Ravassard
Julien Salisson
Monique Vandroux (Trésorière)

Les associations fondatrices

  • « Les Amis de Cuisel » association qui regroupe les passionnés de l’histoire, du patrimoine et des traditions de Cuiseaux et organise conférences, expositions et voyages. L’association participe activement aux diverses manifestations cuiselliennes. ( http://les-amis-de-cuisel.association-club.mygaloo.fr/ )
  • « Arts-club-Cuiseaux », collectif d’artistes leur permettant de s’encourager mutuellement, d’organiser des expositions à la Galerie du Château des Princes d’Orange et d’apporter une assistance à des événements artistiques.
  • « Centre Culturel et Social de Cuiseaux ». L’association a pour but de créer, gérer et contrôler le CCS de Cuiseaux regroupant des services et des réalisations collectives à caractère social, éducatif et culturel mises à disposition de tous les habitants de la Communauté de communes.  http://www.centrecultureletsocial71.fr/ )
  • « Itinéraires et découvertes »  propose des sorties culturelles très variées : musées, expositions, patrimoine, spectacles, visites de villes. De plus l’association réalise des recherches sur le patrimoine de Cousance (Jura). (http://itinerairesetdecouvertes.blogspot.fr/ )